Répertoire historique de l'administration coréenne de Maurice Courant

746

左理方府 좌리방부, Chwari pangbu [Tja ri pang pou], Conseil de Justice de gauche, du royaume de Silla [Sin ra] , établi par la reine Reine Chindŏk [Tjin tek] 眞德女主 진덕여주, en 651, et

右理方府 우리방부, Uri pangbu [Ou ri pang pou], Conseil de Justice de droite , institué par le Roi Munmu [Moun mou], 文武王 문무왕, en 667, ces deux Conseils furent appelés Ŭibangbu [Eui pang pou], 議方府 의방부 , en 692 ; entre autres fonctionnaires, on peut citer :

佐 좌, Chwa [Tja] ; 評事 평사, P’yŏngsa [Hpyeng să], Secrétaire.

747

朝庭佐平 조종좌평, Chojŏngjwap’yŏng [Tjyo tyeng tja hpyeng], Ministre intime de la Justice du royaume de Paekche [Păik tjyei], institué en 261

司寇部 사구부, Sagubu [Să kou pou], Bureau de la Justice, du royaume de Paekche [Păik tjyei].

748

義刑臺 의형대, Ŭihyŏngdae [Eui hyeng tăi], Ministère de la Justice, du royaume de T’aebong [Htai pong].

749

Le premier roi de Koryŏ [Korye] conserva d’abord le Ministère de la Justice, de T’aebong [Htai pong], puis institua les :

刑官 형관, Hyŏnggwan [Hyeng koan], Fonctionnaires préposés à la Justice  ; Sŏngjong [Syeng tjong], 成宗 성종 (981-997) les remplaça par le Ministère de la Justice, Sangsŏ hyŏngbu [Syang sye hyeng pou], 尙書刑部 상서형부 , que Ch’ungnyŏl [Tchyoung ryel], 忠烈王 충렬왕 (1274-1308) transforma en Chambre de Justice, Chŏnbŏpsa [Tyen pep să], 典法司 전법사 (cf. n° 350, note), puis en Ministère de la Justice, Hyŏngjo [Hyeng tjo], 刑曹 형조 , et enfin Ŏnbu [En pou], 讞部 언부 ; après quoi il y réunit le Bureau des Prisons (n° 763), la Direction des Esclaves (n° 765) et le Bureau nommé Kamjŏnsaek [Kam tjyen săik], 監傳色 감전색 .

Le Roi Kongmin [Kong min], 恭愍王 공민왕 (1351-1374) l’appela Hyŏngbu [Hyeng pou], 刑部 형부 , puis Ibu [Ri pou], 理部 이부 . C’est du Roi Kongyang [Kong yang], 恭讓王 공양왕, (1389-1392) qu’il reçut son nom actuel (cf. n° 750).

Pour les titres des Fonctionnaires, voir le Ministère des Fonctionnaires civils (n° 330).

750

刑曹 형조, Hyŏngjo [Hyeng tjo], Ministère de la Justice, nom littéraire : Ch'ujo [Tchyou tjo], 秋曹 추조 ;

[Image de page : 137 ]

il a dans son ressort les lois, les causes criminelles et civiles et les esclaves. Ce Ministère, avec le Conseil des Censeurs (n° 316) et la Préfecture de Seoul (n° 814) forme les trois Chambres des Lois, Sambŏpsa [Sam pep să], 三法司 삼법사 .

判書 판서, P’ansŏ [Hpan sye], 2a ; Ministre (une charge) ; noms littéraires : Taesagu [Tai să kou], 大司寇 대사구 ; Ch’up’an [Tchyou hpan], 秋判 추판 ;

參判 참판, Ch’amp’an [Tcham hpan], 2b ; Directeur (une charge) ;

參議 참의, Ch’amŭi [Tcham eui], 3a ; Sous-Directeur (une charge) ;

正郞 정랑, Chŏngnang [Tjyeng rang], 5a ; Secrétaire (trois charges) ;

佐郞 좌랑, Chwarang [Tja rang], 6b ; Deuxième Secrétaire (trois charges) .

751

Ce Ministère se compose de quatre Divisions comprenant chacune deux Chambres, Pang, 房 방 , et d’une neuvième Chambre ; les deux Chambres de chaque Division se partagent les affaires par régions et suivant les administrations intéressées. 詳覆司 상복사, Sangboksa [Syang pok să], Division de Révision, pour les procès criminels graves  ;

752

考律司 고율사, Koyulsa [Ko ryoul să], Division des Lois  : elle s’occupe de l’application des lois, des procès civils ; des appels au Roi, kyŏkchaeng [kyek tjăing], 擊爭 격쟁 (ces appels se faisaient autrefois en frappant sur un tambour placé devant les bâtiments de la Haute Cour de Justice (n° 323) : de là l'expression : frapper le tambour d’appel, 擊申聞鼓 격신문고, kyŏksinmun'go [kyek sin moun ko]  ; ce tambour, établi en 1402, supprimé à une époque inconnue, fut rétabli en 1771) ; elle fait faire par un fonctionnaire spécialement choisi, Anhaeksa [An hăik să], 按覈使 안핵사 (cf. n° 888), des enquêtes locales, lorsqu’il a été commis quelque crime contre les lois fondamentales de la morale, Kangsang [Kang syang], 綱床 강상.

753

掌禁司 장금사, Changgŭmsa [Tjyang keum să], Division de la Répression  : elle s’occupe des prisons et veille à l’observation des règles de police.

754

掌隷司 장례사, Changnyesa [Tjyang ryei să], Division des Esclaves  : elle tient le registre des esclaves ; ceux-ci dépendaient précédemment de la Cour des Esclaves (n° 767).

755

刑房 형방, Hyŏngbang [Hyeng pang], Chambre de Justice  : elle a dans son ressort tous les crimes et délits concernant les Tombeaux Royaux (n° 471- 532), les Conseils temporaires pour les rites (n° 675- 697) et quelques autres administrations.

756

Au Ministère de la Justice, se rattache :

律學廳 율학청, Yulhakch’ŏng [Ryoul hak htyeng], Bureau du Droit, chargé d’étudier et d’enseigner la législation.

[Image de page : 138 ]

敎授 교수, Kyosu [Kyo syou], 6b ; Professeur (une charge) ;

兼敎授 겸교수, Kyŏmgyosu [Kyem kyo syou], 6b ; Professeur-adjoint, (une charge) ;

別提 별제, Pyŏlche [Pyel tyei], 6b ; Archiviste (deux charges) ;

明律 명률, Myŏngnyul [Myeng ryoul], 7b ; Légiste (une charge) ;

審律 심률, Simnyul [Sim ryoul], 8b ; Légiste (une charge) ;

訓導 훈도, Hundo [Houn to], 9a ; Professeur en second (une charge) ;

檢律 검률, Kŏmnyul [Kem ryoul], Légiste  : il existe des Légistes de ce grade au Ministère de la Justice, à la Bibliothèque Royale (n° 628), au Ministère de l’Armée (n° 705), au Conseil des Censeurs (n° 316), à la Haute Cour de Justice (n° 323), à la Préfecture de Seoul (n° 814), dans chaque province (n° 878), dans chaque forteresse capitale (n° 834- 837) et dans le district de Cheju [Tjyei tjyou], 濟州 제주 ( Quelpaërt) ;

前銜官 전함관, Chŏnhamgwan [Tjyen ham koan], Fonctionnaire hors de fonctions (pas de nombre fixé)  ;

生徒 생도, Saengdo [Săing to], Elève (quatre-vingt charges) .

757

Dans le royaume de Silla [Sin ra], existaient des Docteurs en droit, Yullyŏngjŏn paksa [Ryoul ryeng tyen pak să], 律令典博士 율령전박사 , institués en 759. Cf. aussi n° 542.

758

Les procès civils sont jugés en province par le Magistrat de district (n° 896), ou par le Secrétaire Général (n° 896), dans les localités où il s’en trouve un ; à Seoul, les plaignants peuvent à volonté s’adresser au Ministère de la Justice, à la Préfecture (n° 814) ou à la Mairie compétente (n° 819) ; ils peuvent même retirer une demande déjà formée et la présenter à un autre tribunal.

759

Les infractions de gravité inférieure ou moyenne sont de la compétence des Mairies (n° 819), de la Préfecture (n° 814) ou de la Maréchaussée (n° 821), sans qu’il y ait de règles fixes pour limiter les attributions ; les sentences prononcées par la Maréchaussée sont plus sévères et plus exactement exécutées que celles des deux autres administrations. Mais aucune de ces trois juridictions ne peut prononcer le banissement, qui est infligé par le Ministère de la Justice ; par une anomalie curieuse, la Maréchaussée peut prononcer la peine

[Image de page : 139 ]

de mort et faire subir la condamnation, après toutefois l’accomplissement des formalités légales au Ministère et au Grand Conseil (n° 300).

Le Magistrat de district et le Secrétaire Général sont juges criminels, comme ils sont juges civils ; mais si le crime entraîne le bannissement, ils doivent référer au Gouverneur (n° 896), qui seul peut ordonner la question préalable, pongjikch’o [pong tjik tchyo], 捧直招 봉직초, la seconde question préalable, kahyŏng pongjikch’o [ka hyeng pong tjik tchyo], 加刑捧直招 가형봉직초, et autoriser le magistrat à faire signer l’aveu par l’accusé, pongjiman [pong tji man], 捧遲晩 봉지만 ; le Gouverneur ordonne alors de se conformer à la loi et le Légiste (n° 756) indique l’article du Code à appliquer. Si la peine prononcée est la mort, l’exécution est différée jusqu’à ce que la révision, sangbok [syang pok], 詳覆 상복, du procès ait été faite au Ministère.

Pour un crime grave commis à Seoul, la Mairie fait une première enquête, ch’ogŏm [tcho kem], 初檢 초검, la Préfecture fait une seconde enquête, pokkŏm [pok kem], 覆檢 복검, le Ministère fait une troisième enquête, samgŏm [sam kem], 三檢 삼검 , et prononce la sentence. Parfois l’instruction et le jugement sont aux mains de la Maréchaussée, mais l’affaire est alors soumise à la révision du Ministère.

760

Quand une sentence de mort, kyŏran [kyel an], 結案 결안 ; kyŏlgwa [kyel koa], 結果 결과 , est prononcée ou homologuée par le Ministère, il en informe le Grand Conseil (n° 300) qui adresse un rapport au Roi. Le condamné peut être alors exécuté : généralement on attend l’époque, c’est-à-dire l’automne,  taesi [tăi si], 待時 대시 ; pour les crimes spécialement graves, l’exécution est immédiate, puldaesi [poul tăi si], 不待時 불대시 . Les exécutions sont rarement publiques : elles sont faites à Seoul au Bureau des Prisons (n° 764), en province dans les districts seulement dont le Magistrat commande un Camp (n° 998).

Si la vérité du crime ne semble pas suffisamment établie, on garde le condamné en prison ; tous les dix ans, ou sur un décret spécial, le Ministère examine à nouveau, simni [sim ri], 審理 심리 , les affaires restées douteuses et la peine de mort est alors commuée en bannissement.

761

Les peines admises par le Code coréen sont les suivantes :

笞 태, t’ae [htăi], coups de baguette, de 10 à 50 ;

杖 장, chang [tjyang], coups de planche, de 60 à 100 ;

[Image de page : 140 ]



徒 도, to, bannissement de 1 à 3 ans, avec 60 à 100 coups de baguette ;

流 류, ryu [ryou], exil perpétuel à une distance de 2000 à 3000 li [ri], 里 리, avec 100 coups de baguette ;

死 사, sa [să], peine de mort , par strangulation, kyo, 絞 교 , ou par décapitation, ch’am [tcham], 斬 참 .

762

Les premières lois coréennes sont les huit articles, 八條 팔조, de Kija [Keui tjă], 箕子 기자 (1122 avant J.C.) .

Chijŭng [Tji tjeung] 智證王 지증왕, roi de Silla [Sin ra], édicta des lois en 507. T’aejo [Htai tjo], 太祖 태조, de Koryŏ [Korye] fit écrire huit chapitres d’instructions relatives à la justice, Hunyo p’alp’yŏn [Hun yo hpal hpyen], 訓要八篇 훈요팔편 ; on se servit aussi du Code des Tang [T’ang], Tangnyul [Tang ryoul] [Commentaire de P-E Roux : (chinois : Tanglü)] , 唐律 당률.

La dynastie actuelle se sert du code des Ming, Taemyŏngnyul [Tae myeng ryoul] [Commentaire de P-E Roux : (chinois : Daminglü)] , 大明律 대명률 , complété par les édits et décrets des Rois ; quelques-unes de ces lois sont contenues dans les diverses éditions des Statuts fondamentaux.

Un notable adoucissement des châtiments a marqué le règne de Yŏngjong [Yeng tjong], 英宗 영종 (1724-1776).

763

典獄署 전옥서, Chŏnoksŏ [Tyen ok sye], Bureau des Prisons , fondé au commencement du royaume de Koryŏ [Korye] ; remplacé sous Sŏngjong [Syeng tjong], 成宗 성종 (981-997) par la cour de Justice, Taerisi [Tai ri si], 大理寺 대리시 , supprimé par Ch’ungsŏn [Tchyoung syen], 忠宣王 충선왕 (1308-1313) ; rétabli par Kongmin [Kong min], 恭愍王 공민왕 (1351-1374).

764

Ce Bureau a été conservé, avec son ancien nom, par la dynastie actuelle :

典獄署 전옥서, Chŏnoksŏ [Tyen ok sye], Bureau des Prisons, pour les crimes graves .

提調 제조, Chejo [Tyei tjo], 2a ; Directeur (deux charges) ;

[Image de page : 141 ]



主簿 주부, Chubu [Tjyou pou], 6b ; Archiviste (une charge) ;

參奉 참봉, Ch’ambong [Tcham pong], 9b ; Gardien (deux charges) .

------------------------------------------------------------------------------------------------------

765

Sous la dynastie de Koryŏ [Korye], un Directeur, Togwan [To koan], 都官 도관 , relevant du Ministère de la Justice (n° 749), avait juridiction sur les esclaves ; des Secrétaires furent ensuite chargés de ces fonctions ; en 1392, on constitua un Conseil nommé Inmul ch’ubyŏn togam [In moul tchyou pyen to kam], 人物推辨都監 인물추변도감, pour s’occuper des questions relatives à l’esclavage .

766

En montant sur le trône, le Roi T’aejo [Htai tjo], 太祖 태조, établit un Directeur, avec le titre de Togwan [To koan], 都官 도관 , et forma sous ses ordres une administration qui porta différents noms : Pyŏnjŏng togam [Pyen tyeng to kam], 辨定都監 변정도감 (1395) , Pyŏnjŏng togam [Pyen tjyeng to kam], 辨正都監 변정도감 (1397) ²³ .  Sejo [Syei tjo], 世祖 세조, en 1468, fonda la Cour des Esclaves et l’organisa :

767

掌隷院 장례원, Changnyewŏn [Tjyang ryei ouen], Cour des Esclaves , tenant registre des esclaves et chargée de juger certains litiges.

判決事 판결사, P’an’gyŏlsa [Hpan kyel să], 3a ; Juge  ;

司議 사의, Saŭi [Să eui], Premier Conseiller ;

司評 사평, Sap’yŏng [Să hpyeng], 6b ; Second Conseiller . Cette Cour a été réunie en 1764 au Ministère de la Justice (cf. n° 754 et 1424- 1427).

768

推刷都監 추솰(쇄)도감, ch’uswal(swae) togam [tchyou soal (soai) to kam], Conseil du paiement des taxes sur les esclaves  : des Conseils portant ce nom ont été formés en 1388, 1484, 1514 et 1550.

------------------------------------------------------------------------------------------------------

769

保民司 보민사, Pominsa [Po min să], Chambre de Protection , formée en 1764 des hauts fonctionnaires du Ministère de la Justice (n° 750) et de la Préfecture de Seoul (n° 814) et chargée de protéger le peuple, surtout les commerçants, contre les exactions. Cette administration n’est pas mentionnée dans les Statuts ; j’ignore à quelle époque elle a été supprimée.